Déposée par voie électronique le 8 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KALICONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KS2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-35 du 30 août 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KALICONSEIL domicilié(e) 53 avenue du grésillé - 49000 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 718 673 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KALICONSEIL, M. VINCENT DEREC domicilié(e) 53 avenue du grésillé - 49000 - ANGERS - France.
La marque KS2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KALICONSEIL, SARL - 53 avenue du grésillé - 49000 - ANGERS - France - SIREN 524718673
KALICONSEIL, M. VINCENT DEREC - 53 avenue du grésillé - 49000 - ANGERS - France
Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; gestion de fichiers informatiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs.
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